Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1491085
Date de dépôt :
26/09/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/1998
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Société GIRONDINE DE CARBONISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491085.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 septembre 1998.
Société GIRONDINE DE CARBONISATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11